Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARTISAN D A COTE
M. Fabrice PETERS, Agissant pour le compte de la société "L'artisan d'à côté" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3901713
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
L ARTISAN D A COTE de Fabrice PETERS

Présentation de la marque L ARTISAN D A COTE

Déposée le 1 mars 2012 par monsieur Fabrice PETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ARTISAN D A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Fabrice PETERS domicilié(e) 12 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Fôret de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France.

La marque L ARTISAN D A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTISAN D A COTE est expirée depuis le 1 mars 2022.

Fabrice PETERS a également déposé les autres marques suivantes : IMPACT MEDICOM , APOFAS BIOTECH


M. Fabrice PETERS, Agissant pour le compte de la société "L'artisan d'à côté" en cours de formation - 12 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Fôret de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

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